Tarifs 2010 (en euros)

NATURE DU SERVICE			TARIFS 2010
o SALLE DES FETES			Objet lucratif	Objet non lucratif
Particuliers	Résidents	Utilisation < 3 h	177,48	101,49 €
		Utilisation < 24 h	355,98	202,98 €
	Non résidents	Utilisation < 3 h	177,48	169,12 €
		Utilisation < 24 h	355,98	338,44 €
Associations	Locales	Utilisation < 3 h	53,04	Gratuit
		Utilisation < 24 h	107,10	Gratuit
		Samedis juillet et août	177,48	Gratuit
	Extérieures	Utilisation < 3 h	177,48	169,12 €
		Utilisation < 24 h	355,98	338,44 €
Caution			177,48	177,48 €
Arrhes			71,40	71,40 €
Nettoyage : assuré par le locataire ou			54,92	54,92 €
o FOYER SOCIOCULTUREL			Objet lucratif	Objet non lucratif
Particuliers	Résidents	Utilisation < 3 h	88,74 €	53,04 €
		Utilisation < 24 h	177,48 €	107,10 €
	Non résidents	Utilisation < 3 h	88,74 €	88,74 €
		Utilisation < 24 h	177,48 €	177,48 €
Associations	Locales	Utilisation < 3 h	Gratuit	Gratuit
		Utilisation < 24 h	Gratuit	Gratuit
	Extérieures	Utilisation < 3 h	88,74 €	88,74 €
		Utilisation < 24 h	177,48 €	177,48 €
Vin d'honneur				20,00 €
Caution			88,74 €	88,74 €
Arrhes			35,70 €	35,70 €
Nettoyage : assuré par le locataire ou forfait			54,92 €	54,92 €
Gratuité pour les assemblées statutaires des associations
o INSTALLATIONS SPORTIVES
Courts de tennis
- heure			10,20 €
- carnet de 6 tickets			52,00 €
Stade du Logo
- Associations locales			Gratuit
- Clubs extérieurs, forfait 6 heures et plus, par jour et par équipe			52,28 €
- Particuliers, forfait 6 heures et plus par jour			52,28 €
o MAISON DE LA MYTILICULTURE
Plein tarif			3,60 €
Tarif réduit enfants			2,65 €
Groupes sans guide			2,20 €
Groupes visites guidées			2,65 €
o REDEVANCE CAMPING
Zones où le stationnement n’excède pas 3 mois			137,45 €
Zones à l’année (Nac et NDc)			225,19 €
o FOURNITURE ET POSE DE BUSES			Non armées	Armées
forfait, le ml			23,84 €	36,66
o CANTINE SCOLAIRE
Cuisine (hors vacation agent de surveillance, obligatoire)			71,09 €
Salle (location à objet culturel exclusivement)			26,67 €
Caution salle			88,87 €
o SIGNALISATION COMMERCIALE
Planche simple			Facturés au coût réel  TTC des founitures
Planche double
o CONCESSIONS CIMETIERE
Tombes
- 15 ans			277,44 €
- 30 ans			485,52 €
Colombarium
- 15 ans			142,80 €
- 30 ans			248,88 €
o DROITS DE PLACE COMMERCE AMBULANT
Ventes exceptionnelles, hors marché, le ml			2,30 €
HAUTE SAISON
(du dernier dimanche de juin au 1er dimanche de septembre)
Paiement journalier
- forfait (longueur max 2 ml ; ticket violet)			6,00 €
- au-delà, le ml (1m=ticket orange ; 4m=ticket rose)			2,50 €
Abonnements (dernier dim. de juin au 1er dim. de septembre)
- dimanches/jours fériés ou mercredis, le ml			23,00 €
- dimanches/jours fériés et mercredis, le ml			40,00 €
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket orange)			2,50 €
MOYENNE SAISON
(du 2ème dimanche de septembre au 11 novembre et du 2ème dimanche d’avril à l’avant-dernier dimanche de juin)
Paiement journalier- forfait (longueur max 2 ml ; ticket vert)			3,50 €
- au-delà, le ml (1m=ticket rouge ; 4m=ticket bleu)			2,00 €
Abonnement (forfait par période, le ml)			14,50 €
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket rouge)			2,00 €
BASSE SAISON
(du 12 novembre au 1er dimanche d’avril)
Paiement journalier- forfait (longueur max 2 ml ; ticket vert)			3,50 €
- au-delà, le ml (1m=ticket rouge ; 4m=ticket bleu)			2,00 €
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket rouge)			2,00 €
A L'ANNEE
Abonnement  :
dimanches/jours fériés, le ml			61,50 €
dimanches/jours fériés et mercredis (juillet et août), le ml			71,50 €
raccordement électrique			13,00 €
o STATIONNEMENT PAYANT
Forfait			0,95 €
o TERRASSES ET ETALS
Commerçants exerçant plus de 3 mois dans l’année
- Etals, le m²/an			2,75 €
- Terrasses, le m²/an			4,49 €
Commerçants exerçant moins de 3 mois dans l’année
- Etals, le m²/an			13,41 €
- Terrasses, le m²/an			22,29 €
o STANDS (à l'unité, qq soit la configuration)
Tarifs hors abbatement			26,78 €
o PODIUM (qq soit la surface louée)
Associations locales			71,09 €
Associations extérieures et particuliers			106,64 €
o PHOTOCOPIES
Format A4 Noir & Blanc			0,18 €
Format A3 Noir & Blanc			0,60 €
Format A4 Couleur			0,25 €
Format A3 Couleur			0,80 €
o PHOTOGRAPHIES
Format A4 - 80 gr - avec une photographie			2,50 €
Format A4 - 80 gr - par photo supplémentaire			2,00 €
Format A4 > 80 gr -  avec une photographie			3,00 €
Format A4 > 80 gr -  par photo supplémentaire			2,00 €
Format A4 - papier type  tirage photo- avec une photographie			4,50 €
Format A4 - papier type  tirage photo- par photo supplémentaire			2,00 €
o EXTRAIT DE PLAN (SIG)
Format A4 - 80 gr / feuillet			3,00 €
o EXTRAITS MATRICE CADASTRALE (d.m. du 23/09/91)
Tarif normal			2,29 €
Tarif spécial			1,68 €
o DROITS DE PLACE SPECTACLES ITINERANTS
petites installations (sans chapiteau)			37,50 €
installations moyennes (< 900 m²)			85,70 €
grandes installations (900 m² et +)			280,50 €
caution moyennes et grandes installations			177,50 €
VENTE DE TERRE VEGETALE
Le mètre3 (sur demande au secrétariat général)			6,59 €
LOCATION SALLES DU COMPLEXE POLYVALENT
Location de salles à la journée de 9 heures à 18 heures (équipées avec 25 tables et 100 chaises) :
Cuisine  + salle de lunch + salle de lavage			109,80 €
Salle carrelée			164,80 €
Salle parquet			164,80 €
Sono-sous contrôle obligqtoire d'un préposé			54,90 €
Participation  aux vacatiions du préposé (selon barème IHTS)			0,00 €
Vidéo (réservé aux réunions professionnelles et associatives) - sous contrôle obligatoire d'un préposé et sur son temps de travail			65,90 €
Forfaits de location salle Petit - Breton
Ø       Pour une location de 9 heures à 3 heures du matin                          Le forfait comprend la cuisine +  salle de lunch +  salle de lavage +  salle carrelée + salle parquet + 50 tables et 200 chaises			769,00 €
Ø       Pour une soirée de 19 heures à 3 heures du matin			604,00 €
-          Forfait 1
Le forfait comprend la salle de lavage +  salle de lunch +  salle carrelée +  salle parquet + 25 tables et 100 chaises
-   Forfait 2			659,00 €
Le forfait comprend le forfait 1 + la cuisine
-   Forfait « préparation de salle »			54,90 €
A partir de 20 heures  la veille de la manifestation
Ø       Pour 2 jours ou un week-end :			1 098,50 €
Le forfait comprend la cuisine + salle de lunch + salle de lavage + salle carrelée +salle parquet + 50 tables et 200 chaises
Ø       Pour une réunion de personne ou organisme publics (1/2 journée) :			109,80 €
Le forfait comprend salle parquet + 25 tables et 100 chaises
Ø       Pour tout forfait			1,65 €
Installation de tables supplémentaires
Installation de chaises supplémentaires			0,30 €
Ménage obligatoire pour toutes locations dans l'espace Petit-Breton
Salle parquet ou carrelée			54,90 €
plus cuisine (ou cuisine seule) - nota : pas d'abattement			35,70 €
Caution			549,20 €
Versement d’arrhes			50% du tarif de location
TARIFS LOCATION ESPACE OMNISPORTS
Forfait pour les personnes privées ou morales			54,90 €
Clubs extérieurs : par club et par équipe			109,90 €
Stage de fédérations sportives 5y compris salle de réunion)			109,90 €
Salle de réunion pour 19 personnes			11 € par jour
Petite salle de réunion			Gratuit
Pour toutes locations dans la salle omnisports
Ménage obligatoire			43,90 €
Caution			219,50 €
Versement d’arrhes			50% du tarif de location
TARIFS CYBERCOMMUNE
Nota : sans fourniture de consommables
Adhésion par année adultes			21,00 €
Adhésion par année enfants + 10 ans et ados, apprentis			10,20 €
Adhésion par année étudiants			15,30 €
Adhésion chômeurs inscrits à l'ANPE ET Rmistes Pénestinois			Gratuit sur justificatif
Ateliers 6 séances * 1 heure word-excel-publisher/adhérents			51,00 €
Ateliers 6 séances * 1 heure photoshop/adhérents			61,20 €
Services (consultation internet) adhérents - la 1/2 heure			0,30 €
Services (consultation internet) adhérents - l'heure			0,50 €
Services (consultation internet) étudiants, chômeurs, Rmistes pénestinois			Gratuit sur justificatif
Publication - cartes de voeux, invitations journaux etc…. :
Adhérents 1 heure par semaine			gratuit
Non adhérents - l'heure			2,00 €
Associations pénestinoises - l'heure			(-) 50% sur tarif
TARIFICATION DES TRAVAUX EN REGIE
Coût de main d'œuvre des agents techniques			18,56 €
Matériel
Camion RENAULT B80 (avec chauffeur)			42,14 €
Camion PEUGEOT Boxer (avec chauffeur)			42,14 €
Camion RENAULT JK75 (avec chauffeur)			42,14 €
Camion Volkswagen (avec chauffeur)			42,14 €
Tracto-pelle (avec chauffeur)			48,66 €
Tracteur-débroussailleuse/rotofaucheuse (avec chauffeur)			40,93 €
Tracteur-remorque (avec chauffeur)			33,22 €
Bétonnière			22,48 €
Débroussailleuse avec fil			16,63 €
Nettoyeur haute-pression			16,63 €
Micro tracteur KUBOTA			16,63 €
tronçonneuse			12,75 €
taille-haie			12,75 €
Tondeuse John Deere			16,63 €
STATIONNEMENT CAMPING CAR
Stationnement de nuit (19 h à 8 h)			5,20 €
STATIONNEMENT AUTOCARS
Stationnement  autocars par jour			41,80 €
Stationnement minibus moins de neuf places par jour			21,00 €