Tarifs 2012

NATURE DU SERVICE			TARIFS 2012
o SALLE DES FETES			Objet lucratif	Objet non lucratif
Particuliers	Résidents	Utilisation < 3 h	183,00 €	105,00 €
		Utilisation < 24 h	368,00 €	210,00 €
	Non résidents	Utilisation < 3 h	183,00 €	175,00 €
		Utilisation < 24 h	368,00 €	350,00 €
Associations	Locales	Utilisation < 3 h	55,00 €	Gratuit
		Utilisation < 24 h	111,00 €	Gratuit
		Samedis juillet et août	183,00 €	Gratuit
	Extérieures	Utilisation < 3 h	183,00 €	175,00 €
		Utilisation < 24 h	368,00 €	350,00 €
Caution			183,00 €	183,00 €
Arrhes			74,00 €	74,00 €
Nettoyage : assuré par le locataire ou			57,00 €	57,00 €
o FOYER SOCIOCULTUREL			Objet lucratif	Objet non lucratif
Particuliers	Résidents	Utilisation < 3 h	92,00 €	55,00 €
		Utilisation < 24 h	183,00 €	111,00 €
	Non résidents	Utilisation < 3 h	92,00 €	92,00 €
		Utilisation < 24 h	183,00 €	183,00 €
Associations	Locales	Utilisation < 3 h	Gratuit	Gratuit
		Utilisation < 24 h	Gratuit	Gratuit
	Extérieures	Utilisation < 3 h	92,00 €	92,00 €
		Utilisation < 24 h	183,00 €	183,00 €
Vin d'honneur			-   €	21,00 €
Caution			92,00 €	92,00 €
Arrhes			37,00 €	37,00 €
Nettoyage : assuré par le locataire ou forfait			57,00 €	57,00 €
Gratuité pour les assemblées statutaires des associations			-   €	-   €
o INSTALLATIONS SPORTIVES
Courts de tennis
- heure			10,40 €
- carnet de 6 tickets			53,00 €
Stade du Logo
- Associations locales			Gratuit
- Clubs extérieurs, forfait 6 heures et plus, par jour et par équipe			54,00 €
- Particuliers, forfait 6 heures et plus par jour			54,00 €
o MAISON DE LA MYTILICULTURE
Plein tarif			3,70 €
Tarif réduit enfants			2,70 €
Groupes sans guide			2,25 €
Groupes visites guidées			2,70 €
o FOURNITURE ET POSE DE BUSES			Non armées	Armées
forfait, le ml			25,00 €	38,00 €
o CANTINE SCOLAIRE
Cuisine (hors vacation agent de surveillance, obligatoire)			73,00 €
Salle (location à objet culturel exclusivement)			28,00 €
Caution salle			92,00 €
o SIGNALISATION COMMERCIALE
Planche simple			Facturés au coût réel  TTC des founitures
Planche double
o CONCESSIONS CIMETIERE
Tombes
- 15 ans			287,00 €
- 30 ans			502,00 €
Colombarium
- 15 ans			148,00 €
- 30 ans			257,00 €
o DROITS DE PLACE COMMERCE AMBULANT
Ventes exceptionnelles, hors marché, le ml			2,40 €
HAUTE SAISON
(du dernier dimanche de juin au 1er dimanche de septembre)
Paiement journalier
- forfait (longueur max 2 ml ; ticket violet)
- au-delà, le ml (1m=ticket orange ; 4m=ticket rose)
Abonnements (dernier dim. de juin au 1er dim. de septembre)
- dimanches/jours fériés ou mercredis, le ml
- dimanches/jours fériés et mercredis, le ml
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket orange)
MOYENNE SAISON
(du 2ème dimanche de septembre au 11 novembre et du 2ème dimanche d’avril à l’avant-dernier dimanche de juin)
Paiement journalier- forfait (longueur max 2 ml ; ticket vert)
- au-delà, le ml (1m=ticket rouge ; 4m=ticket bleu)
Abonnement (forfait par période, le ml)
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket rouge)
BASSE SAISON
(du 12 novembre au 1er dimanche d’avril)
Paiement journalier- forfait (longueur max 2 ml ; ticket vert)
- au-delà, le ml (1m=ticket rouge ; 4m=ticket bleu)
Raccordement électrique (tarif 1 m ticket rouge)
A L'ANNEE
Abonnement  :
dimanches/jours fériés, le ml
dimanches/jours fériés et mercredis (juillet et août), le ml
raccordement électrique
o STATIONNEMENT PAYANT
Forfait			1,00 €
o TERRASSES ET ETALS
Commerçants exerçant plus de 3 mois dans l’année
- Etals, le m²/an			3,00 €
- Terrasses, le m²/an			5,00 €
Commerçants exerçant moins de 3 mois dans l’année
- Etals, le m²/an			14,00 €
- Terrasses, le m²/an			23,00 €
Terrasses étal saisons estivales jours de marchés
le ml devant boutique			20,30 €
o STANDS (à l'unité, qq soit la configuration)
Tarifs hors abbatement			28,00 €
o PODIUM (qq soit la surface louée)
Associations locales			73,00 €
Associations extérieures et particuliers			110,00 €
o PHOTOCOPIES
Format A4 Noir & Blanc			0,18 €
Format A3 Noir & Blanc			0,60 €
Format A4 Couleur			0,25 €
Format A3 Couleur			0,80 €
FAX
Format A4 Appel + 1ère page			0,30 €
la page supplementaire			0,10 €
o EXTRAIT DE PLAN (SIG)
Format A4 - 80 gr / feuillet			3,00 €
o EXTRAITS MATRICE CADASTRALE (d.m. du 23/09/91)
Tarif normal			2,40 €
Tarif spécial			1,75 €
o DROITS DE PLACE SPECTACLES ITINERANTS
petites installations (sans chapiteau)			39,00 €
installations moyennes (< 900 m²)			89,00 €
grandes installations (900 m² et +)			290,00 €
caution moyennes et grandes installations			200,00 €
VENTE DE TERRE VEGETALE
Le mètre3 (sur demande au secrétariat général)			6,80 €
LOCATION SALLES DU COMPLEXE POLYVALENT
Location de salles à la journée de 9 heures à 18 heures (équipées avec 25 tables et 100 chaises) :
Cuisine  + salle de lunch + salle de lavage			113,00 €
Salle carrelée			170,00 €
Salle parquet			170,00 €
Sono-sous contrôle obligqtoire d'un préposé			57,00 €
Participation  aux vacatiions du préposé (selon barème IHTS)
Vidéo (réservé aux réunions professionnelles et associatives) - sous contrôle obligatoire d'un préposé et sur son temps de travail			68,00 €
Forfaits de location salle Petit - Breton
Ø       Pour une location de 9 heures à 3 heures du matin                          Le forfait comprend la cuisine +  salle de lunch +  salle de lavage +  salle carrelée + salle parquet + 50 tables et 200 chaises			795,00 €
Ø       Pour une soirée de 19 heures à 3 heures du matin			624,00 €
-          Forfait 1
Le forfait comprend la salle de lavage +  salle de lunch +  salle carrelée +  salle parquet + 25 tables et 100 chaises
-   Forfait 2
Le forfait comprend le forfait 1 + la cuisine			681,00 €
-   Forfait « préparation de salle »
A partir de 20 heures  la veille de la manifestation			57,00 €
Ø       Pour 2 jours ou un week-end :
Le forfait comprend la cuisine + salle de lunch + salle de lavage + salle carrelée +salle parquet + 50 tables et 200 chaises			1 135,00 €
Ø       Pour une réunion de personne ou organisme publics (1/2 journée) :
Le forfait comprend salle parquet + 25 tables et 100 chaises			113,00 €
Ø       Pour tout forfait
Installation de tables supplémentaires			1,70 €
Installation de chaises supplémentaires			0,30 €
Ménage obligatoire pour toutes locations dans l'espace Petit-Breton
Salle parquet ou carrelée			57,00 €
plus cuisine (ou cuisine seule) - nota : pas d'abattement			37,00 €
Caution			600,00 €
Versement d’arrhes			50% du tarif de location
TARIFS LOCATION ESPACE OMNISPORTS
Forfait pour les personnes privées ou morales			57,00 €
Clubs extérieurs : par club et par équipe			114,00 €
Stage de fédérations sportives 5y compris salle de réunion)			114,00 €
Salle de réunion pour 19 personnes			11,00 €
Petite salle de réunion			Gratuit
Pour toutes locations dans la salle omnisports
Ménage obligatoire			46,00 €
Caution			250,00 €
Versement d’arrhes			50% du tarif de location
TARIFS CYBERCOMMUNE
Nota : sans fourniture de consommables
Adhésion par année adultes			22,00 €
Adhésion par année enfants + 10 ans et ados, apprentis			11,00 €
Adhésion par année étudiants			16,00 €
Adhésion chômeurs inscrits à l'ANPE ET Rmistes Pénestinois			Gratuit
Ateliers 6 séances * 1 heure word-excel-publisher/adhérents			53,00 €
Ateliers 6 séances * 1 heure photoshop/adhérents			63,00 €
Services (consultation internet) adhérents - la 1/2 heure			0,30 €
Services (consultation internet) adhérents - l'heure			0,50 €
Services (consultation internet) étudiants, chômeurs, Rmistes pénestinois			Gratuit
Adhérents 1 heure par semaine			Gratuit
Non adhérents - l'heure			2,00 €
Associations pénestinoises - l'heure			(-) 50% sur tarif
TARIFICATION DES TRAVAUX EN REGIE
Coût de main d'œuvre des agents techniques			19,18 €
Matériel
Camion RENAULT B80 (avec chauffeur)			43,54 €
Camion PEUGEOT Boxer (avec chauffeur)			43,54 €
Camion RENAULT JK75 (avec chauffeur)			43,54 €
Camion Volkswagen (avec chauffeur)			43,54 €
Tracto-pelle (avec chauffeur)			50,28 €
Tracteur-débroussailleuse/rotofaucheuse (avec chauffeur)			42,29 €
Tracteur-remorque (avec chauffeur)			34,33 €
Bétonnière			23,23 €
Débroussailleuse avec fil			17,18 €
Nettoyeur haute-pression			17,18 €
Micro tracteur KUBOTA			17,18 €
tronçonneuse			13,17 €
taille-haie			13,17 €
Tondeuse John Deere			17,18 €
STATIONNEMENT CAMPING CAR
Stationnement de nuit (19 h à 8 h)			5,40 €
STATIONNEMENT AUTOCARS
Stationnement  autocars par jour			43,20 €
Stationnement minibus moins de neuf places par jour			21,70 €